Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site Montres & Essentiels.
1. Objet
Le site propose à la vente des montres, bracelets, accessoires et outils sélectionnés par notre atelier d’horlogerie basé en France.
2. Produits
Les produits sont décrits avec la plus grande précision possible.
Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC.
Le vendeur est soumis au régime de la micro-entreprise (TVA non applicable, article 293 B du CGI, le cas échéant).
4. Commande
Toute commande validée implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
5. Expédition et livraison
Les produits peuvent être expédiés directement depuis nos partenaires logistiques situés hors de France.
Les délais de livraison sont généralement compris entre 7 et 20 jours ouvrés, selon la destination.
Des délais supplémentaires peuvent s’appliquer en cas de contrôle douanier.
Des frais de douane ou taxes d’importation peuvent être exigés à l’arrivée du colis. Ces frais restent à la charge du client.
6. Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
Le remboursement intervient sous 14 jours après réception et vérification du produit.
7. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou aux services douaniers.
8. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.